REGLEMENT INTERIEUR ET CGV
REGLEMENT INTERIEUR
Article 1 – Arrivée/Départ : Il est recommandé aux locataires d’informer de leur heure d’arrivée (celle-ci étant prévue entre 15h et 20h) le plus tôt possible. Le locataire doit se présenter le jour précisé et aux heures mentionnées sur le contrat de location. En cas d’arrivée tardive ou différée, le client doit prévenir le propriétaire par téléphone au 06.76.90.79.72. Il est également demandé de respecter l’heure de départ prévue à 11h dans le contrat de location.
Article 2 – Responsabilité écologique :
-Le gîte se trouvant en bordure d’une forêt, l’utilisation des barbecues est soumise à l’approbation du propriétaire et pourra être interdite en cas de conditions météorologiques défavorables.
-Il est absolument interdit d’allumer un feu ouvert en quelque endroit que ce soit sur la propriété et aux alentours.
En aucun cas le locataire ne pourra prendre du bois dans la forêt pour le faire brûler sur les barbecues.
– Aucun barbecue sauvage ne sera autorisé en dehors des espaces réservés à cet effet.
– Aucun papier ou déchet d’aucune sorte ne saurait être laissé dans la forêt et sur le domaine.
Article 3 – Séjour/règles concernant le bruit : Le repos et la tranquillité sont prioritaires. Ne rien faire qui de son fait ou du fait de sa famille ou de ses relations, puisse nuire à la tranquillité du voisinage, en évitant les bruits excessifs ou toute autre nuisance, particulièrement le soir. Les parents encourageront leurs enfants à ne pas être trop turbulents dans leurs jeux, afin de ne pas déranger la tranquillité des autres occupants… Le silence doit être de rigueur entre 22h et 7h.
Article 4 – Précautions diverses : Toutes commodités sont mises à votre disposition, il vous est demandé de les utiliser au mieux, en veillant à un fonctionnement normal et à une consommation raisonnable.
Attention danger pour l’installation ! Hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans les cuvettes des WC. N’utiliser que des produits compatibles avec une fosse septique.
Article 5 – Aménagement : Il a été conçu pour une utilisation optimum pour la durée et la qualité d’accueil, aussi, la literie, mobiliers et objets divers ne devront pas être transportés à l’extérieur des logements sans le consentement du propriétaire.
Article 6 – Casse : Le cas échéant, signalez-la durant votre séjour. Informez immédiatement le propriétaire de tout sinistre et des dégradations se produisant dans les lieux loués, même s’il n’en résulte aucun dommage apparent. En cas de perte ou dégradations d’éléments du gîte occasionnés par le locataire, le montant du coût de remise en état ou des frais de remplacement sur présentation de justificatifs par le propriétaire, vous sera adressé.
Article 7 –Ménage : Le ménage sera fait par vos soins avant votre départ, tous les produits et ustensiles (aspirateur, seau, balai…) sont à votre disposition dans le placard de l’entrée du gîte.
Article 8 – Les usagers sont responsables pécuniairement de toutes les dégradations qu’ils pourraient causer par leurs faits et gestes. Ils sont responsables de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir à eux ou aux tiers du fait de leur inobservation du présent règlement, ils devront se conformer aux conditions générales de vente.
Article 9 – Parkings : Les véhicules devront être stationnés aux emplacements prévus à cet effet.
Article 10 – Clés : La porte d’entrée du gîte est munie d’une serrure à clés. Lors de toute sortie du gîte, vous êtes tenus de fermer les lieux. En cas de non-respect de cet article, il vous incombe la responsabilité de tous vols, dégradations et autres dégâts matériels qui feront l’objet d’une facturation. Pour tous objets appartenant aux résidents, vous serez tenus de faire vous-même votre déclaration à votre assurance et le gîte décline toute responsabilité.
Article 11 – Ordures ménagères : Une poubelle est mise à disposition pour les déchets ménagers dans le gîte. Pour le tri sélectif, vous trouverez des containers pour le verre, les emballages carton – plastique – métal, et les papiers-journaux à 100m en direction du hameau. Merci de vider vos poubelles lors de votre départ.
Un seau à compost est également à votre disposition. Merci de nous avertir dès que celui-ci est plein, nous le viderons.
Article 12 – Salon de jardin : Selon la saison, des tables d’extérieur et des chaises seront à votre disposition, veillez à les garder en état et à ne pas les déplacer.
Article 13 – Eau, électricité et chauffage : La fourniture de l’eau, de l’électricité et du chauffage est comprise dans le prix de la location. Toute consommation d’énergie excessive due à une utilisation anormale vous sera facturée. L’énergie est précieuse, économisons-la.
Article 14 – Draps – Linge de maison : Les draps et le linge de maison sont fournis.
Article 15 – Consignes aux Fumeurs : Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur du gîte. Toute infraction à cet article sera sanctionnée par une amende d’un montant de 250,00 €. D’autre part, des cendriers sont mis à votre disposition en extérieur (pot et sable).
Article 16 – Zones interdites : L’accès à la grange, l’écurie, la maison du propriétaire et toutes autres zones ne faisant pas partie du gîte loué est strictement interdit (vu avec le propriétaire à votre arrivée). D’autre part, il est formellement interdit de monter sur les matériels agricoles ou véhicules (tracteurs, tondeuses, voitures, remorques etc…).
Article 17– Personnes supplémentaires : Les personnes supplémentaires ne peuvent en aucun cas loger sur le domaine sous quelque forme qu’il soit (matelas, tentes, voitures, camping-cars etc…). L’infraction à cet article entraînera immédiatement l’expulsion des personnes concernées.
Article 18 – Réservation : La réservation valide la prise de connaissance du règlement intérieur et des conditions générales de vente. Aucune négociation tarifaire ne sera possible après. Le non-respect des consignes de sécurité, des engagements contractuels, du règlement intérieur donnent droit au propriétaire du gite à un arrêt immédiat de la location sans remboursement comme il est stipulé dans les conditions générales de vente.
CGU
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